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Geneviève Motard

Supervision d'étudiant

3e cycle 2e cycle
Le droit au développement des peuples autochtones et le régime juridique de l’exploitation minière en Guinée
Thèse

Aucune supervision en tant que co-directeur pour ce cycle.

L'interprétation de l'intérêt général par les juridictions constitutionnelles et administratives : perspectives comparatives des droits ancestraux au nord du Québec et des ZDUC en Guyane française
Maîtrise avec mémoire
Le cadre d’analyse applicable aux délinquants autochtones, au stade de la détermination de la peine
Maîtrise avec mémoire

Respect de l’obligation de la norme de consentement préalable, libre et éclairé des peuples autochtones quant au développement économique sur leurs terres ancestrales
Maîtrise avec mémoire
Publications récentes Projets de recherche en cours Projets de recherche terminés

Geneviève Motard
Professeure, Droit, Université Laval

Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Local 2119
Université Laval

Directrice du CIÉRA - Université Laval


Membres du pôle Québec

418-656-2131 poste 407581 genevieve.motard@fd.ulaval.ca Voir le profil

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